Ce site a un but exclusivement informatif. Aucun paiement de cotisation ou exécution d'une autre transaction financière ne vous sera demandé par l'intermédiaire de ce site. Vérifiez toujours l'URL avant de saisir vos informations et contactez-nous directement en cas de doute.

Projet de règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. PRG (3869SBE)

19.09.2011

Avis & législation

2 textes de projet

Veuillez trouver en annexe le texte relatif au projet de règlement grand-ducal mentionné sous rubrique ainsi que l'avis de la Chambre de Commerce.

Textes de projet

3869SBE

PDF • 102 Ko

Plantes agricoles PRG 3869SBE

PDF • 258 Ko

Comment pouvons-nous vous aider?

Pages

Agenda

Foreign Trade Programme 2025

Trade fairs - Annual Programme 2026-2027

WORKSHOP : Booster votre trésorerie - Stratégies pratiques pour les entrepreneurs

Informations

Le MLQE récompense l’excellence au Luxembourg lors de la Cérémonie des Prix Luxembourgeois de la Qualité et de l’Excellence 2025

Fondation IDEA - Décryptage N°50 : Quelques réflexions sur les dépenses fiscales

Das Ende der Welt, wıe wır sie kennen

L'Etat dépense-t-il trop pour les salaires?

“Creating platforms for dialogue between economic players”

Digital Omnibus : la Commission européenne propose une modification des législations sur les données et l’IA

Budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2026

Budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2026

Ressources

Projet de règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. PRG (3869SBE)

Textes de projet