Des spécialistes du monde entier réunis à Luxembourg
Les 23 et 24 septembre dernier, la Chambre de Commerce a accueilli des experts universitaires ainsi que des praticiens issus d’institutions internationales et de grands cabinets d’avocats dans le cadre d’une conférence sur les titres intermédiés. L’événement intitulé «Titres intermédiés – La Convention de Genève sur les titres, la Directive européenne sur le Droit des titres et leur impact sur le Droit des Titres de certains Etats européens» était organisé conjointement par l’Université de Luxembourg, l’Université de Genève, ainsi que la Chambre de Commerce.
Pendant ces deux jours, les récentes initiatives internationale et européenne destinées à créer un régime juridique harmonisé des titres détenus sur un compte (titres intermédiés) ont été passées à la loupe. Lors de la première journée de conférence, des intervenants venus d’Europe et des Etats-Unis ont apporté des précisions sur la Convention de Genève du 9 octobre 2009 sur les règles matérielles relatives aux titres intermédiés et sur le projet de Directive sur la certitude juridique de la détention et des transactions (Directive sur le Droit des Titres – DDT) de la Commission. Au terme de cette première journée, les conférenciers se sont retrouvés au Château de Bourglinster dans le cadre d’un dîner offert par Luxembourg for Finance, l’agence pour le développement de la place financière.
La deuxième journée de conférence était, quant à elle, consacrée, à la mesure de l’impact de ces initiatives sur le Droit des Titres de certains Etats européens. Plusieurs pays ont été mis en lumière, à savoir, le Luxembourg, la Belgique, la France, l’Allemagne, la Suisse, le Royaume-Uni, et enfin l’Espagne. Tous les exposés ont été ponctués par des séances de questions-réponses, afin de rendre les débats plus interactifs.
Avec plus de 150 participants, cette conférence d’envergure internationale a rencontré le succès escompté.
Pour être informé des prochaines initiatives sur le sujet, visitez www.uni.lu, www.unige.ch ou contactez Armelle Arnould de l’Université de Luxembourg - Tél: (+352) 46 66 44 6619 - E-mail: armelle.arnould@uni.lu